ingénieur d'études et de fabrications

des cadres du ministère des armées

à faire valoir ses droits à la retraite

ingénieur d'études et de fabrications

de son mandat de sénateur de la Haute-Savoie

à minuit

au sein des commissions départementales chargées de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux

leurs bureaux, qui

Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Vice-présidents

membres de la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'égalité et à la citoyenneté

N

Sénateurs

Suppléants

membres du groupe de travail préfigurant la commission spéciale sur le projet de loi égalité et citoyenneté

prime de résultats exceptionnels

à titre individuel d'un montant de 500,00 euros pour l'année 2011

au grade d'adjudant

prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2010

titulaire

à compter de la date de publication du présent arrêté membres du Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie

2°

représentants du Parlement

Au titre du Sénat

membres du Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie

2°

représentants du Parlement

Au titre du Sénat

membre titulaire

gendarme ; 29 ans de services

médaille militaire

ARMÉE ACTIVE

GENDARMERIE NATIONALE

centre d'essais en vol, Istres

dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense

4

candidats aux emplois réservés de technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile (année 2005) et reliquat des listes des années antérieures

MINISTÈRE DE L'ÉQUIPEMENT

Aviation civile et météorologie

Technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile (NATA)

Vaucluse

1

5

candidats aux emplois réservés de technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile (année 2005) et reliquat des listes des années antérieures

MINISTÈRE DE L'ÉQUIPEMENT

Aviation civile et météorologie

Technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile (NATA)

Bouches-du-Rhône

1

centre d'essais en vol à Istres

ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires du ministère de la défense à la suite du concours réservé (loi Sapin)

au titre de l'année 2004 du

4

candidats aux emplois réservés de technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile (année 2004) et reliquat des listes des années antérieures

MINISTÈRE DE L'ÉQUIPEMENT

Aviation civile et météorologie

Technicien supérieur des études, et de l'exploitation de l'aviation civile (NATA)

Vaucluse

1

5

candidats aux emplois réservés de technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile (année 2004) et reliquat des listes des années antérieures

MINISTÈRE DE L'ÉQUIPEMENT

Aviation civile et météorologie

Technicien supérieur des études, et de l'exploitation de l'aviation civile (NATA)

Bouches-du-Rhône

1

sur proposition du président du Sénat

membre titulaire du Haut Conseil de l'évaluation de l'école

4

candidats aux emplois réservés de technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile (année 2003) et reliquat des listes des années antérieures

MINISTÈRE DE L'ÉQUIPEMENT

Aviation civile et météorologie

Technicien supérieur des études, et de l'exploitation de l'aviation civile (NATA)

Vaucluse

1

5

candidats aux emplois réservés de technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile (année 2003) et reliquat des listes des années antérieures

MINISTÈRE DE L'ÉQUIPEMENT

Aviation civile et météorologie

Technicien supérieur des études, et de l'exploitation de l'aviation civile (NATA)

Bouches-du-Rhône

1

4

candidats militaires aux emplois réservés de 1re catégorie (année 2000) (art. R. 431 b du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre)

MINISTERE DE L'EQUIPEMENT

DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT

Aviation civile et météorologie

Techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile (navigation et transport aérien)

Catégorie D

Vaucluse

1

6

candidats militaires aux emplois réservés de 1re catégorie (année 2000) (art. R. 431 b du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre)

MINISTERE DE L'EQUIPEMENT

DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT

Aviation civile et météorologie

Techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile (navigation et transport aérien)

Catégorie D

Bouches-du-Rhône

1

sur proposition du président du Sénat

membres titulaires du Haut Conseil de l'évaluation de l'école

4

candidats aux emplois réservés de 1re catégorie (année 1999) (art. R. 431 b du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre)

MINISTERE DE L'EQUIPEMENT

DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT

Aviation civile et météorologie

Techniciens de l'aviation civile et techniciens des études et de l'exploitation de l'aviation civile (navigation et transport aérien)

(Listes fusionnées)

Catégorie D

Vaucluse

1

6

candidats aux emplois réservés de 1re catégorie (année 1999) (art. R. 431 b du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre)

MINISTERE DE L'EQUIPEMENT

DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT

Aviation civile et météorologie

Techniciens de l'aviation civile et techniciens des études et de l'exploitation de l'aviation civile (navigation et transport aérien)

(Listes fusionnées)

Catégorie D

Bouches-du-Rhône

1

vice-président du conseil régional de Rhône-Alpes

membres du Conseil supérieur de l'éducation

k) Au titre des douze membres représentant les élus des collectivités territoriales

Quatre membres représentant les conseillers régionaux

Premier suppléant

vice-président du conseil régional Rhône-Alpes

au titre de l'article 2 (3, aa) du décret no 90-468 du

modifié relatif au Conseil supérieur de l'éducation

Premier

vice-président du conseil régional de la région Rhône-Alpes

membres du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale

II. - A la section sociale

Au titre de l'article R. 712-19 (II, 8°)

Titulaire